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3 septembre
La création du RSA par le gouvernement est, comme le soulignait Ségolène Royal dans une tribune publiée le 9 mai, une imposture politique, doublée d'une occasion manquée. Thomas Piketty a publié aujourd'hui une excellente analyse du Revenu de solidarité active (RSA).


Revenu de solidarité active : l’imposture
Par Thomas Piketty

Depuis la semaine dernière, il est enfin possible de débattre précisément du système de Revenu de solidarité active (RSA) proposé par le gouvernement. Récapitulons.

Actuellement, une personne seule sans revenu touche 450 euros par mois de RMI. Si elle trouve un emploi payé au SMIC, son salaire net mensuel sera de 600 euros à temps partiel (20 heures), et de 1 000 euros à temps plein (35 heures). Depuis 2000, les salariés modestes bénéficient de la prime pour l’emploi (PPE), égale à 8 % du salaire, soit un complément de revenu de 50 euros par mois pour un salaire de 600 euros, et de 80 euros pour un salaire de 1 000 euros. Au-delà, la PPE diminue et s’annule complètement au niveau d’un salaire de 1 600 euros. Elle disparaît encore plus vite pour ceux qui ont un conjoint qui travaille, ce qui n’a guère de sens d’un point de vue économique : la puissance publique ne devrait-elle pas se préoccuper d’encourager le travail de tous, indépendamment de la situation de famille, plutôt que de savoir qui vit avec qui ? Outre la PPE, les salariés à temps partiel sortant du RMI ont également droit au dispositif d’intéressement, qui permet de conserver temporairement une partie du RMI. Etendu en 1998, ce système permet par exemple à une personne seule trouvant un emploi à 600 euros de conserver douze mois un complément de 150 euros au titre du RMI.

Que change exactement le RSA à ces dispositifs complexes ? Pas grand-chose, et pas forcément dans la bonne direction. Le RSA consiste à laisser la PPE en l’état, mais à augmenter le montant de l’intéressement (pour un salaire de 600 euros, le complément passe de 150 euros à environ 200 euros), et surtout à le rendre permanent et à l’étendre à tous les salariés à temps partiel : plus de limite de douze mois, et plus besoin de passer par la case RMI pour en bénéficier. Supprimer cet effet pervers est sans doute une bonne chose - et quoi qu’il en soit, une bonne nouvelle pour le pouvoir d’achat des nouveaux bénéficiaires, ce qui n’est pas rien. Mais s’imagine-t-on vraiment que le passage de 150 euros d’intéressement à 200 euros de RSA et la fin de la limite de douze mois vont soudainement doper les taux de sortie du RMI vers l’emploi à temps partiel ?

D’après François Bourguignon, président du comité d’évaluation du RSA, les expérimentations n’ont pour l’instant trouvé aucun effet statistiquement significatif, bien qu’elles aient été menées avec les collectivités volontaires et donc motivées. Sans compter que pour tous ceux qui ont déjà un emploi à temps partiel, la création du RSA, couplée avec le gel annoncé de la PPE pour les salariés à temps plein, aura pour conséquence une forte réduction de l’écart de revenu entre emplois à 20 heures et à 35 heures, donc des incitations moindres à passer du temps partiel au temps plein. Il est fort possible que cet effet négatif, que les «expérimentations» n’ont pas eu la possibilité d’évaluer, l’emporte sur le modeste effet positif. L’impact global sur l’offre de travail de cette nouvelle forme de subvention au temps partiel que constitue le RSA - et que ne manqueront pas d’utiliser les employeurs, en proposant davantage d’emplois à temps partiel - serait alors négatif. Aux antipodes de l’objectif affiché.

En tout état de cause, le fait central est que cette réforme brouillonne ne s’attaque nullement au problème structurel qui mine ces dispositifs depuis des années, à savoir leur complexité et leur manque de lisibilité. Au contraire : la réforme entend faire coexister deux dispositifs distincts. L’un pour les salariés à temps partiel, géré par les caisses d’allocations familiales suivant une logique de minima social (le RSA) ; l’autre pour les salariés à temps plein, géré par l’administration fiscale suivant une logique de crédit d’impôt (la PPE). Les deux dispositifs seront administrés suivant des règles et périodicités différentes (le trimestre dans un cas, l’année dans l’autre), ce qui est techniquement absurde et promet bien du plaisir aux salariés pauvres basculant d’un système à l’autre.

Qu’aurait-on pu faire ? Une réforme plus ambitieuse, fondée sur une révolution fiscale, permettant à la France de se doter enfin d’un impôt progressif sur le revenu moderne et unifié. Fusion de la CSG et de l’IR, prélèvement mensuel à la source, individualisation complète de l’impôt : les ingrédients sont bien connus, mais le courage et la volonté politiques manquent. Un tel instrument permettrait pourtant d’intégrer naturellement l’ensemble des dispositifs de RSA et de PPE sous forme de crédit d’impôt. Ce qui serait bien plus efficace techniquement, et surtout plus satisfaisant du point de vue de la transparence démocratique. Car les salariés modestes sont avant tout des contribuables comme les autres, et non des assistés. Qu’ils travaillent à temps complet ou à temps partiel, les smicards versent aujourd’hui l’équivalent de deux mois de salaire au titre de la TVA, plus d’un mois de salaire au titre de la CSG, sans compter les taxes indirectes annexes (essence, tabac, alcool, etc.) et les cotisations sociales, soit un taux de prélèvement global supérieur à 50 %. Et contrairement à ce que l’on essaie de faire croire, les augmentations de PPE ou de RSA ne sont pas prêtes de les transformer en allocataires nets !

La gauche doit se saisir d’urgence de cette question fiscale - d’autant plus que Nicolas Sarkozy s’illustre chaque jour par les errements de sa politique dans ce domaine. Après avoir créé plus de 15 milliards d’euros de nouvelles niches fiscales dans un système qui en compte déjà beaucoup trop, et après avoir constaté que les caisses étaient trop vides pour financer le RSA, voici donc que notre président a eu l’idée géniale d’inventer un nouvelle taxe de 1 milliard d’euros sur les revenus de placement. Recette classique souvent utilisée dans le passé pour colmater les trous des finances sociales françaises, ce prélèvement a en outre la particularité intéressante d’être régressif : avec le bouclier fiscal, les gros patrimoines seront de facto exonérés de cette taxe de 1 %. Pas étonnant que Nicolas Sarkozy et Martin Hirsch s’entendent bien : ils ont le même goût pour les slogans clinquants sur la forme, et pour l’improvisation et le bricolage sur le fond.

Thomas Piketty est directeur d’études à l’EHESS et professeur à l’Ecole d’économie de Paris.
par Thomas publié dans : Ségolène
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Commentaires

Moi, j'aimerais vraiment que la gauche me dise pourquoi elle n'a pas fait le RSA, que d'ailleurs proposait Ségolène Royal, et en traitant le prélèvement pour le financer de façon plus juste.

Très difficile en ce moment de contrer la droite sur ce genre de sujet. Que ce soit la droite qui le fasse c'est un comble !
Commentaire n° 1 posté par annie le 03/09/2022 à 12h12
Analyse intéressante. Ne pas oublier que le maintien d'une législation complexe concernant les travailleurs pauvres est voulue, entretenue car théorisée:  il s'agit d'empêcher par tout les moyens la réflexion intellectuelle refléxive du salarié sur sa situation. Et l'amener à se concentrer sur la complexité des dispositif est très efficace de ce point de vue, l'effort effectué induit essentiellement l'envie de distraction et d'évasion.
Commentaire n° 2 posté par d hibou le 03/09/2022 à 12h15
je suis heureuse que cet article soit publié dans la lettre que j'ai reçu, car aucun journal ne l'a mentionné , nous avons eu les commentaires du parti socialiste,?? qui trouvait le RSA trés bien, sans s'occuper une seconde des personnes qui vont se rerouver sans travail a cause du chômage ou indigent sans formation,
L'allocation parents isolés ou femme isolée combien de femmes élévent seules leur ou leurs enfants et ne peuvent travailler
La suppression des trasports gratuit sans compter la classe moyenne qui va payer cet impot faisant d'eux encore des personnes qui auront leur pouvoir d'achat en baisse  
Commentaire n° 3 posté par otschapovski le 03/09/2022 à 15h50
Bonjour,
j'ai rencontré, hier, Ségolène Royale qui m'a aimablement dédicacé l'un de ses livres, mais il m'a été impossible de lui exprimer, en cette circonstance, plusieurs de mes doléances qui, pourtant, me tiennent à coeur... Comment peut-on se prévaloir Socialiste, si l'on ferme les yeux sur "les mauvaises habitudes certaines" qui "plombent" une "démocratie" comme la France ? Car, si j'étais président, je prônerais nombre de réformes pour mettre un terme définitif à ces mauvaises habitudes qui pourrient, sur un plan ou spécifique, ou général le paysage économique de ce pays :  1) cela représenterait un grand en avant que de "désanoblir" certains emplois à la télévision (AOL Infos vient de porter à notre connaissance, qu'un(e) nouveau(lle) venu(e) sur une grande chaîne de télévision privée française, toucherait un salaire mensuel d'environ 70 000 euros - 3,5 fois celui du président de la République - cela pour tenir un rôle de "potiche" au "20h"). Pour un Sarkozy qui parlait de réhabiliter le "mérite"... En l'espèce, il est bien caché! 2) Pourquoi ne pas interdire ni plus ni moins l'activité - "proxénète" de ces organismes financiers, véritables machines à endetter les français les moins aisés qui aiment vivre "en reculant pour mieux sauter" ? 3) Dans l'"affaire - Tapie ", comment tolérer une "Justice sur mesure" qui statue sur son cas par le biais dans un "tribunal arbitral", où finalement, quelques personnes choisies statégiquement par le gouvernement feront office de "jurés - fantoches" et pourront, ainsi, prononcer le jugement que bon leur semble. 4) En matière de protection des petits porteurs (Pas des grands), beaucoup de principes fallacieux restent à réformer (Comme interdire l'accès aux "Warrants"). 
Voilà, donc, quatre exemples qui me viennent spontanément à l'esprit, et qu'il m'est agréable de comuniquer au Socialistes que ces dénonciations intéressent. Enfin pour conclure, j'ajouterais, dans la rubrique "revenus du travail" : la "régulation", ou dans certains cas la limitation des salaires, nous permettrait de tendre vers une standardisation des revenus salariaux, qu'ils soient d'origine publique ou privée, afin de faire renaître la notion de mérite dans le monde du travail. Car, dans la paysage actuel, si l'on regarde bien, certaine jugement font penser à un système digne d'une dictature. Bernard Tapie touchera 20 millions d'euros (Ce que ne gagneront jamais les smicards de toute une vie). "Mon menthor sera celui qui dira la vérité!" - Marc-Alain CHANTELOT.             
Commentaire n° 4 posté par chantelot le 03/09/2022 à 18h24
Rentrée en septembre, Noêl en décembre…
Invariablement l’Etat Français pré-tend être en faillite pour se défausser de son rôle de régulateur social et prépare les cadeaux de fin d’année pour ceux qui tiennent les cordons des bourses. Prêts étudiants cautionnés par l’Etat pour favoriser l’éducatif privé, Rsa financé par surtaxe des capitaux de la classe moyenne, futur carton de l’immobilier lowcost à 450 Euros/mois, bonus malus généralisé pour verdir la production de bulles spéculatives. ça sent le sapin à plein nez.
Commentaire n° 5 posté par matteo le 03/09/2022 à 21h38
C'est la politique en matière de travail qu'il faut revoir complétement. Les moyens que l'on peut mettre en place pour aider ceux qui travaillent ou veulent travailler, pour une meilleur efficacité. Quand au RMI bientôt RSA c'est 1 cache misére qui résoud qu'une infime partie du problème à court/moyen terme, et ce n'est pas une solution bien entendu, surtout quand on a envie d'avoir des projets d'avenir, et que l'on veut être rétribué à sa juste valeur grâce a ces compétences, dans un travail qui nous plait, si possible. L'articulation en amont des entreprises aux salariés en passant par les demandeurs d'emploi ne se fait pas, alors comment peut-on désengorger le marché du travail, et permettre aux gens de vivre autrement qu'avec le RMI/RSA? Pour l'instant aucune solution valable n'a été apporté, alors qu'il y a des solutions, et je parle là en terme de simplicité, de praticité et de confort,(car rien n'est fait dans la société d'une façon simple, pratique et confortable.)  et au lieu de cela on soigne le mal sans résoudre la cause. Un peu facile, non! Le travail de cette façon n'est pas encouragé, non plus, et il est simple de se comprendre pourquoi certains préférent rester chez eux plutôt que d'aller travailler. Pour le financement du RSA, ce sont les épargnants, les classes moyennes qui vont payer, mais pas ceux qui ont les revenus les plus hauts puisque la taxe sur les revenus des capitaux entrera dans le calcul du bouclier fiscal, donc....! Il est pratique et efficace le bouclier! En plus, est-il normal de se réjouir en lisant ceci:"RMiste depuis 5 ans, elle a accepté un contrat en CDI à 400 euros par mois, soit moins que le RMI. L'arrivée du RSA a porté ses revenus à plus de 750 euros et "'sa vie a changé"." C'est honteux même d'écrire un article pareil, et c'est bien ce que je dis, il faut revoir la politique du travail, car de toute façon même les salariés désormais sont pauvres, et ce n'est plus acceptable et ce n'est plus possible.

Le système du RSA, va faire disparaitre le temps complet pour laisser la place en grande majorité au temps partiel, puisque celui qui travaille à temps partiel sera presque mieux payé qu'un employé à temps complet, et comme c'est écrit dans l'article les employeurs vont profiter pour proposer des temps partiels.Et puis le paiement de la PPE et du RSA par 2 organnismes différents, pas au même moment, c'est vrai que ça ne va pas être facile pour 1 salarié qui change de statut de s'y retrouver. Encore une aberration, et un égarement de plus!

Quand a une réforme plus ambitieuse, c'est à dire une individualisation de l'impôt prélever à la source, fusionnant l'IR et la CSG, ce serait très bien, car enfin un allégement des formalités et déclarations en tous genres.

Dans l"ensemble les propositions de Thomas Piketty sont intéressantes. Pour ça, je suis d'accord aussi:

"Pas étonnant que Nicolas Sarkozy et Martin Hirsch s’entendent bien : ils ont le même goût pour les slogans clinquants sur la forme, et pour l’improvisation et le bricolage sur le fond."


Commentaire n° 6 posté par A.Gauche le 04/09/2022 à 04h19
En ce qui concerne l'article de Tomas Piketty, j'ai ce point commun avec lui de penser que les impôts et taxes doivent être regroupés et prélever à la source, ce qui sera plus simple, moins contraignants, et évitera les déplacements en tous genres ainsi que le coté administratif récurent. D'ailleurs j'avais suggéré tout ça, lorsque j'ai contribué sur le site de "congrès utile et serein". 
Commentaire n° 7 posté par A.Gauche le 04/09/2022 à 04h32
l'intervention de AGauche est de tous les commentaires celui qui exprime le mieux  une pensée politique et  relate bien un événement sans précédent
mais il est évident que Martin Hirsch devait être jubilatoire puisqu'il  représente notre gauche dans cette politique a droite 
Commentaire n° 8 posté par otschapovski le 05/09/2022 à 09h55
Pourquoi toujours désinformer et mentir avec la complaisance des journalistes ? Ce n'est pas comme ça qu'on va gagner les prochaines élections... Cela est dit et répété : sur les 15 milliards seuls 1,5 concernent le bouclier fiscal. On se rend ridicules en ressortant les mêmes fadaises! Faîtes des propositions ; enlève t-on le bouclier fiscal au plaisir des quartiers de Bruxelles et Londres, suppriment-on le défiscalisation des heures supplémentaires, le RSA ? Rabbaisse-t-on l'âge de départ en retraite alors que les caisses ne le permettent pas ? Plutot que de critiquer Sarkozy proposez points par points en arrêtant d'être de le parti du "il faut mettre tout le monde autour de la table..."
Commentaire n° 9 posté par Alain fournier le 06/09/2022 à 11h12
Ah! ce RSA qui fera encore couler beaucoup d'encre... et, si personne ne se remue, ... beaucoup de larmes de par les drames.
Sans aucune animosité ni agressivité je dirai simplement que monsieur Alain Fournier me fait penser à "lou ravi" comme on dit chez nous, sagement assis devant le fenestron lyonnnais.
Non! Guignol n'est pas mort et hélas, l'agitateur de marionettes nous endort plus qu'autre chose...
Tous les économistes ont crié à l'erreur en évaluant le cadeau de 13 à 15 Mds mais monsieur Fournier, calé devant le fenestron, a vu sortir du chapeau magique un autre chiffre.
Ouvrez donc les yeux, je vous le dis en toute amitié, et regardez les drames existants déjà peut-être même chez vos parents ou vos proches.
Reprenez les statistiques et constatez le nombre réduit (tout comme la retraite) d'années en bonne santé que peuvent espérer à 60 ans les ouvriers et bon nombre d'employés de classes moyenne.
Enfin faites le calcul de ce que gagnera un RSA ancien RMI à temps partiel au SMIC.
Je ne vous demande pas de réplique mais simplement de vous à vous, le soir, de faire le bilan de tout cela, le bilan d' un RSA (ou encore des fumeuses "heures sup") qui aurait pu être une belle chose et non une coquille vide qui une fois encore coûtera fort cher aux contribuables des classes moyennes.
Nous ne vivons pas une fiction au grand théatre de guignol mais bien avec la vie des autres et aussi pour tous ces braves qui ont cru en votant des deux mains pour le montreur de marionettes.
En traversant la ville voisine mon épouse m'a demandé de regarder une chose extraordinaire mais au retour de la réunion avec JL Bianco je n'ai plus rien vu car top vite fini. Elle me raconta alors:
Un groupe important de personnes ordinaires (pas des clochards)  avait pris d'assaut les grosses poubelles d'une superette assez grande de quartier pour vider les périmés.
On en est là, hélas, et ce ne sera pas fini en particuler pour les nombreuses mères célibataires travaillant au SMIC et à temps plus que partiel.
Le bouclier fiscal existe mais le bouclier contre la misère (et la faim et le froid) n'a pas encore été  proposé par notre gouvernement présidentiel.
Sur ce bonne nuit à tous, le ventre plein, je l'espère, monsieur Alain Fournier.
Au fait, avez vous connu la faim et le froid ???
En toute amitié
Amitiés et encouragement à tous nos camarades  de DA qui luttent avec sincérté pour le changement
Rodolphe
Commentaire n° 10 posté par Rodolphe Bochew le 12/09/2022 à 00h02

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